LES TERRASSIERS DU GERS

32000 AUCH GERS

Travaux de Terrassement sur toutes surfaces ;
Aménagement de Terrains ;
Aménagement de cour de villas ;
Travaux d'Enfouissement des canalisations ;
Viabilisation de Terrain - Raccord Tout à l'égout ;
Travaux de Drainage ;
Création de carrières pour Chevaux

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*Champs obligatoires

LES TERRASSIERS DU GERS

"LES TERRASSIERS DU GERS" intervient sur tout le Département du Gers :
Auch, Condom, L'Isle-Jourdain, Fleurance, Eauze, Lectoure, Mirande, Vic-Fezensac, Gimont, Pavie, Samatan, Nogaro, Mauvezin, Lombez, Riscle, Cazaubon, Masseube, Plaisance.


Le terrassement intervient dans tout type de constructions nécessitant une bonne assise (maison, accès, bâtiment.) et qui pourrait souffrir de tassements, glissements de terrain dus à leur poids ou aux efforts qu'elles supportent. On prépare donc le sol pour réparer tous ces problèmes.

Terrassement

Terrassement de bâtiments agricoles ;
Terrassement, curage et réaménagement d'étangs ;
Travaux de dessouchage et chemins d'accès forestiers ;
Terrassement de villas ;
Aménagement de Carrières pour Chevaux ;
Drainage d'habitations neuves ou anciennes ;
Raccordement aux eaux usées et eaux pluviales sur le réseau public ;
Raccordement réseaux secs (téléphone, câble vidéo et EDF) ;
Installation de fosses toutes eaux suivies d'épandages ou de filtres à sable ;
Pose de fosses pour la récupération des eaux pluviales ;
Travaux souterrains, fluviaux, maritimes ;
Forage sur terrain de maison individuelle ;
Sondage ;
Recherche de nappes d'eau ;
Terrassement de puits jusqu'à 40 m.


Les travaux de terrassement de la maison interviennent au début de tout chantier. Le but est alors de modifier les formes naturelles du terrain en vue de la réalisation de l'habitation. Le terrassement en travaux publics consiste ainsi à l'excavation nécessaire pour des parties en sous-ouvre telles que la cave, le sous-sol enterré ainsi que les tranchées de canalisations et en remblais (terrasses). Cependant, les travaux de terrassement nécessitent une préparation. Ainsi, la définition préalable de l'emplacement du chantier, du nivellement du sol, des anciennes constructions démolies ou à démolir ainsi que des canalisations existantes sur le terrain et à sa périphérie, est obligatoire. De plus, le propriétaire doit soumettre le terrain à certaines observations, concernant notamment la nature et l'hydrologie du sol, surtout si le dit terrain a déjà fait l'objet d'avis techniques, d'études de laboratoires ou de mécaniques des sols. Le terrassement : un travail qui s'effectue en plusieurs étapes Source de nombreux sinistres et de surcoûts élevés, les travaux de terrassement, qui ne doivent pas être négligés, s'effectuent en trois parties. En premier lieu les déblais, qui visent à creuser dans le sol pour dégager les terres. Puis les remblais qui permettent de prélever des terres et de combler des cavités et qui sont soumis à un impératif de stabilité. C'est pourquoi, les remblais s'effectuent contre les murs de fondation, les murs de soutènement et les murs du bâtiment. Le décapage consiste quant à lui à éliminer la couche supérieure du terrain, soit la terre végétale. Le terrassement engage nécessairement d'autres travaux Les travaux de terrassement sont de plus caractérisés par différentes fouilles, à savoir les fouilles rigoles, qui n'excèdent pas plus de deux mètres de largeur et un mètre de profondeur, les fouilles tranchées, supérieures à un mètre de profondeur, et enfin les fouilles en excavation, soit le terrassement d'une surface de plus de deux mètres de largeur. Les travaux devant être effectué selon les indications fournies dans le plan du maître d'ouvre, à savoir un plan d'implantation, un plan de masse et un plan des profils en long et en travers, il convient de confier cette tâche à des entreprises de terrassement.


Application de la TVA à 7 %

Pour dynamiser le secteur du bâtiment, les entrepreneurs et artisans ont bénéficié du taux de TVA réduit à 5.5%, depuis 2000 et jusqu'à fin 2011. Ce taux de TVA a été rehaussé à 7 % depuis début 2012. Il concerne les travaux de rénovation des locaux à usage d'habitation et ne comprend pas toutes les activités. Par ailleurs, l'application de ce taux est soumise à plusieurs conditions.


Les travaux concernés

L'application du taux réduit est adressée à tous les locaux à usage d'habitation à condition que leur construction date de plus de deux ans : appartements ou maisons individuelles, habitation principale ou résidence secondaire (en location ou non). Les dépendances, caves, balcons, greniers, sous-sols, garages, clôture et voie d'accès principale sont inclus. Les locaux à usage professionnel ou les équipements collectifs des immeubles et lotissements en co-propriété sont exclus. Tous les corps de métiers du bâtiment sont concernés par la TVA à 7 %, sur la fourniture et la pose (matériaux, équipements, main d'ouvre) ; les particuliers paient la TVA à 19.6% sur tous les produits achetés directement, même s'ils sont posés par un professionnel. Seuls sont exclus les travaux concernant l'entretien des espaces verts, les équipements ménagers et mobiliers, les installations sportives et de détente (piscine, jacuzzi. ) ou encore le ménage.


Conditions d'application

La diminution de la TVA concerne les travaux de rénovation (amélioration, transformation, aménagement et entretien), à condition qu'ils ne concourent pas à la production d'un immeuble neuf. Ainsi, la rénovation du gros ouvre (fondations, murs porteurs. ) ne peut pas bénéficier de cette mesure. De la même manière, un agrandissement de votre logement (extension, surélévation) ou une augmentation de la surface de plancher hors ouvre nette (SHON) de plus de 10% sont exclu de cette mesure. Par ailleurs, la rénovation de plus de 2/3 de chaque élément du second ouvre, même fractionnés sur une période jusqu'à deux ans, (plomberie, électricité, menuiseries extérieures, planchers non porteurs et cloisons) étant assimilée à la production d'un immeuble neuf, ces travaux ne sauraient bénéficier du taux de TVA réduit.


Modalités

Avant le commencement des travaux ou au plus tard avant la facturation des travaux, le client doit remettre une attestation à l'entrepreneur ou aux artisans intervenants sur le chantier pour confirmer l'éligibilité des travaux au taux de 7 %. Une attestation simplifiée peut être utilisée pour tous les travaux n'affectant, sur une période de deux ans, aucun des éléments de gros oeuvre et pas plus de cinq des six lots de second ouvre suivants : planchers qui ne déterminent pas la résistance ou la rigidité de l'ouvrage, huisseries extérieures, cloisons intérieures, installations sanitaires et de plomberie, installations électriques, système de chauffage (pour les immeubles situés en métropole). L'attestation normale est à utiliser dans les autres cas. La copie de l'attestation signée avant les travaux et les factures remises par le prestataire doivent être conservées pendant cinq ans. Si le contenu de l'attestation est inexact du fait du client, ce dernier sera tenu de régler solidairement, en cas de contestation par l'administration fiscale, le complément de taxes (entre 7 % et 19.6%) si le taux appliqué était erroné.